Conseil Municipal du 07 février 2007



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20070001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20070002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070003BUDGET PRIMITIF 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070004BUDGET ANNEXE 2007 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
20070005BUDGET ANNEXE 2007 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
20070006BUDGET ANNEXE 2007 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Délibération - (sans annexe)
20070007BUDGET ANNEXE 2007 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
20070008IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070009TARIFS 2007 : modification du minimum de facturation - Délibération - (sans annexe)
20070010EMPRUNTS : compte rendu des réalisations 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070011ASSOCIATION ’’LES ARCHERS DE HAGUENAU’’ : subvention pour l’acquisition de quatre modules de tir - Délibération - (sans annexe)
20070012UNIVERSITE ’’MARC BLOCH’’ : subvention pour l’organisation des ’’Journées des Universités’’ 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070013ASSOCIATION NATIONALE POUR LA REALISATION D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX - ANRES : garantie d’emprunt pour la création d’un ’’HANDICLUB’’ à la Maison Saint Gérard - Délibération - (sans annexe)
20070014PERSONNEL COMMUNAL : régime indemnitaire des agents de la Ville de Haguenau - fixation de nouveaux taux - Délibération - (sans annexe)
20070015PERSONNEL COMMUNAL : accueil d’un stagiaire au service du développement urbain - fixation de la rémunération - Délibération - (sans annexe)
20070016PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès du Syndicat intercommunal des eaux de la Basse Moder - Délibération - (sans annexe)
20070017CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (C.U.C.S.) 2007/2012 : approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)
20070018CLASSES DE DECOUVERTE : revalorisation de la subvention municipale - Délibération - (sans annexe)
20070019PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
20070020VOIRIE : programme des travaux pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070021ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070022EAU POTABLE : programme des travaux pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070023CHEMIN LONG : renouvellement du collecteur d’assainissement - avenant de prolongation des délais - Délibération - (sans annexe)
20070024ROUTE DE BITCHE : renouvellement du réseau d’eau potable - avenant de prolongation des délais - Délibération - (sans annexe)
20070025PLACE BARBEROUSSE - FOSSE DES TANNEURS - RUE DU PUITS - RUE BETZHEIM : réaménagement de la voirie - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070026CENTRE EQUESTRE : construction de nouveaux locaux - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070027PATRIMOINE IMMOBILIER LOCATIF : gestion locative courante - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070028ECOLE MATERNELLE ’’BELLEVUE’’ : fourniture de mobilier et d’équipements divers - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20070029LOCAUX 9 PLACE D’ARMES : travaux de rénovation - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070030FOURNITURE D’UN CAMION POIDS LOURD 4x4 : application partielle des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
20070031DIVERS MARCHES PUBLICS A BONS DE COMMANDE - Délibération - (sans annexe)
20070032ASSAINISSEMENT : répartition des dépenses de fonctionnement entre eaux usées et eaux pluviales - Délibération - (sans annexe)
20070033BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20070034NATURA 2000 : extension des zones spéciales de conservation - avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
20070035FORET INDIVISE : accueil du public, création et gestion d’un parcours adapté pour personnes à mobilité réduite - Délibération - (sans annexe)
20070036LIEU-DIT ’’BUEH’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
20070037RUE DU PRETEUR : cession de terrain et autorisation du dépôt d’une demande de permis de lotir - Délibération - (sans annexe)
20070038RUE DU GRENIER : mise à disposition d’un bâtiment - Délibération - (sans annexe)
20070039ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : autorisation de préemption - délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
20070040ZONE D’ACTIVITES DU TAUBENHOF : déclassement de terrains et autorisation à la société CORA de commencer des travaux - Délibération - (sans annexe)
20070041REPRESENTATION DE LA VILLE - CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION ’’CENTRE D’INFORMATION DU DROIT DES FEMMES’’ : remplacement de Mme Anne KRAUTH - Délibération - (sans annexe)
20070042CENTRE DE HARTHOUSE : composition du Conseil d’administration - Délibération - (sans annexe)
20070043INTERVENTIONS DE M. François SCHULTZ, Dr Jean-Daniel GILLIG et Mme Leïlla WITZMANN (article 4 du règlement intérieur) - Délibération - (sans annexe)